{"id":113,"date":"2023-08-24T14:56:30","date_gmt":"2023-08-24T12:56:30","guid":{"rendered":"http:\/\/solutionsdorthographe.com\/?page_id=113"},"modified":"2023-10-19T17:06:11","modified_gmt":"2023-10-19T15:06:11","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/solutionsdorthographe.com\/index.php\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente"},"content":{"rendered":"<p>[et_pb_section fb_built=\u00a0\u00bb1&Prime; _builder_version=\u00a0\u00bb4.22.1&Prime; _module_preset=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb][et_pb_row _builder_version=\u00a0\u00bb4.22.1&Prime; _module_preset=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb][et_pb_column type=\u00a0\u00bb4_4&Prime; _builder_version=\u00a0\u00bb4.22.1&Prime; _module_preset=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb][et_pb_text _builder_version=\u00a0\u00bb4.22.1&Prime; _module_preset=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb]<\/p>\n<p><strong style=\"font-size: 16px;\">Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente pour les cours d&rsquo;orthographe en ligne ou \u00e0 domicile<\/strong><\/p>\n<p>Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont \u00e0 jour au 02\/10\/2023<\/p>\n<p><span style=\"font-size: 16px;\">Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (ci-apr\u00e8s \u2018\u2019 CGV \u2018\u2019) sont propos\u00e9es par Isabelle Meynial, le prestataire, inscrite sous le num\u00e9ro de siret<\/span><span style=\"font-size: 16px; color: #000000;\">\u00a0518 808 910 00021<\/span><span style=\"font-size: 16px;\">, dont le si\u00e8ge social est\u00a0 au 18 rue Puebla 29200 Brest. Son num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone non surtax\u00e9 est le 06 83 40 05 91 et son adresse de courrier \u00e9lectronique est <\/span><a href=\"mailto:isabelle.meynial29@gmail.com\" target=\"_new\" rel=\"noopener\" style=\"font-size: 16px;\">isabelle.meynial29@gmail.com<\/a><span style=\"font-size: 16px;\">.<\/span><\/p>\n<p>Le prestataire est propri\u00e9taire et \u00e9diteur du site internet <span style=\"color: #8300e9;\">solutionsdorthographe.com<\/span>. Le site est h\u00e9berg\u00e9 par OVH.<\/p>\n<p>Le site propose au client la possibilit\u00e9 de commander des cours d&rsquo;orthographe en ligne ou \u00e0 domicile pour une seule ou <span style=\"font-size: 16px;\">plusieurs fois.<\/span><\/p>\n<p>Avant toute utilisation du site, le client doit s\u2019assurer qu\u2019il dispose des moyens techniques et informatiques lui permettant d\u2019utiliser le site et de commander les services du site, et que son navigateur permet un acc\u00e8s s\u00e9curis\u00e9 au site. Le client doit \u00e9galement s\u2019assurer que la configuration informatique de son mat\u00e9riel\/\u00e9quipement est en bon \u00e9tat et ne contient pas de virus.<\/p>\n<p><strong>D\u00c9FINITIONS<\/strong><\/p>\n<p>Dans les pr\u00e9sentes, les termes ci-dessous ont la signification qui leur est ici donn\u00e9e :<\/p>\n<ul>\n<li>Client : toute personne qui commande un cours d&rsquo;orthographe en ligne ou \u00e0 domicile sur le site.<\/li>\n<li>Formateur : Isabelle Meynial<\/li>\n<li>Site : d\u00e9signe le site internet solutionsdorthographe.com \u00e0 partir duquel les commandes se font.<\/li>\n<li>Utilisateur : toute personne qui se connecte au site.<\/li>\n<\/ul>\n<p><strong>APPLICATION ET OPPOSABILIT\u00c9 DES CGV<\/strong><\/p>\n<p>Les pr\u00e9sentes CGV ont pour objet de d\u00e9finir l\u2019ensemble des conditions dans lesquelles le prestataire commercialise les services tels que propos\u00e9s sur le site aux clients. Elles s\u2019appliquent donc \u00e0 toute commande de services pass\u00e9e sur le site par le client.<\/p>\n<p>Le client d\u00e9clare avoir pris connaissance et accept\u00e9 les pr\u00e9sentes CGV avant la passation de sa commande.<\/p>\n<p>La validation de la commande vaut donc acceptation de ces CGV. Celles-ci sont r\u00e9guli\u00e8rement mises \u00e0 jour ; les CGV applicables sont celles en vigueur sur le site \u00e0 la date de passation de la commande. Le client sera tenu inform\u00e9 des modifications relatives aux CGV par tous moyens.<\/p>\n<p>Toute condition contraire pos\u00e9e par le client serait donc, \u00e0 d\u00e9faut d\u2019acceptation expresse, inopposable au prestataire quel que soit le moment o\u00f9 elle aura pu \u00eatre port\u00e9e \u00e0 sa connaissance.<\/p>\n<p>Le fait que le prestataire ne se pr\u00e9vale pas \u00e0 un moment donn\u00e9 d\u2019une quelconque disposition des pr\u00e9sentes CGV, ne peut \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 comme valant renonciation \u00e0 se pr\u00e9valoir ult\u00e9rieurement d\u2019une quelconque disposition desdites CGV.<\/p>\n<p><strong>COMMANDE DE SERVICES SUR LE SITE<\/strong><\/p>\n<p>Les services propos\u00e9s sont des cours d&rsquo;orthographe en ligne ou \u00e0 domicile. Le client peut s\u00e9lectionner le nombre de cours d&rsquo;orthographe qu\u2019il souhaite prendre.<\/p>\n<p>Le client a la possibilit\u00e9 de modifier sa commande et de corriger d\u2019\u00e9ventuelles erreurs avant de proc\u00e9der \u00e0 l\u2019acceptation de celle-ci.<\/p>\n<p>Apr\u00e8s acceptation des CGV et validation de la commande, le contrat est valablement conclu entre le prestataire et le client et les engage de mani\u00e8re irr\u00e9vocable.<\/p>\n<p>Apr\u00e8s la validation de sa commande, le client proc\u00e8de au paiement de sa commande selon les modalit\u00e9s pr\u00e9cis\u00e9es ci-dessous.<\/p>\n<p><strong>PRIX ET CONDITIONS DE PAIEMENT DE LA COMMANDE<\/strong><\/p>\n<p>Les prix des cours d&rsquo;orthographe en ligne ou \u00e0 domicile sont mentionn\u00e9s sur le site.<\/p>\n<p>Le montant total est indiqu\u00e9 dans le r\u00e9capitulatif de la commande, avant que le client n\u2019accepte les pr\u00e9sentes CGV, valide sa commande, renseigne et valide ses coordonn\u00e9es de lieu de d\u00e9roulement du cours et le cas \u00e9ch\u00e9ant de facturation et proc\u00e8de au paiement.<\/p>\n<p>La commande de service sur le site est payable en euros. Le paiement peut \u00eatre r\u00e9alis\u00e9 en totalit\u00e9 au jour de la commande ou en plusieurs fois, par le moyen de paiement ALMA. Le paiement est s\u00e9curis\u00e9. Le client garantit au prestataire qu\u2019il dispose des autorisations n\u00e9cessaires pour utiliser le mode de paiement lors de la passation de la commande.<\/p>\n<p><strong>DUR\u00c9E \/ R\u00c9SILIATION<\/strong><\/p>\n<p>Le contrat d\u00e9bute au jour du r\u00e8glement de la commande et se poursuit dans une dur\u00e9e illimit\u00e9e dans le cas de l&rsquo;achat d&rsquo;un pack de cours. Le contrat ne peut \u00eatre r\u00e9sili\u00e9 sans faute sauf en cas de force majeure (accident ou maladie prolong\u00e9e du client) l\u2019emp\u00eachant de suivre les cours, d\u00fbment justifi\u00e9e.<\/p>\n<p>Le contrat peut \u00eatre r\u00e9sili\u00e9 pour faute, quinze (15) jours apr\u00e8s l\u2019envoi d\u2019une lettre de mise en demeure rest\u00e9e sans effet. Le client sera rembours\u00e9 en cas de faute du prestataire. Le prestataire se r\u00e9serve le droit de suspendre le contrat \u00e0 tout moment pour tout motif personnel, le cas \u00e9ch\u00e9ant il remboursera le montant des cours pay\u00e9s non effectu\u00e9s sans majoration et sans p\u00e9nalit\u00e9. Si le contrat est r\u00e9sili\u00e9 en raison d\u2019une faute du client, les cours pay\u00e9s et non effectu\u00e9s ne seront pas rembours\u00e9s.<\/p>\n<p>\u00a0<strong>COURS D&rsquo;ORTHOGRAPHE EN LIGNE OU \u00c0 DOMICILE<\/strong><\/p>\n<p>Le client et le prestataire d\u00e9finissent ensemble le planning des cours. Le client doit annuler toute s\u00e9ance au moins vingt-quatre (24) heures \u00e0 l&rsquo;avance. Les cours annul\u00e9s apr\u00e8s ce d\u00e9lai seront factur\u00e9s.<\/p>\n<p>Le client doit maintenir ses coordonn\u00e9es \u00e0 jour et informer le prestataire de tout changement.<\/p>\n<p>Les cours d&rsquo;orthographe sont personnalis\u00e9s. La premi\u00e8re s\u00e9ance permettra de d\u00e9finir un programme adapt\u00e9 au client.\u00a0<\/p>\n<p>Les cours en pr\u00e9sentiel auront lieu soit au domicile du client ou dans un lieu appropri\u00e9. Les cours peuvent se passer en visio \u00e0 la demande du client.<\/p>\n<p><strong><\/strong><\/p>\n<p><strong>SERVICE CLIENT<\/strong><\/p>\n<p>Pour toute demande d&rsquo;informations ou de r\u00e9clamations, le client peut contacter le prestataire aux coordonn\u00e9es suivantes :<\/p>\n<ul>\n<li>T\u00e9l\u00e9phone (non surtax\u00e9) : 06 83 40 05 91<\/li>\n<li>E-mail : <a href=\"mailto:isabelle.meynial29@gmail.com\" target=\"_new\" rel=\"noopener\">isabelle.meynial29@gmail.com<\/a><\/li>\n<li>Adresse : 18 rue Puebla, 29200 Brest<\/li>\n<\/ul>\n<p><strong>OBLIGATIONS DU CLIENT<\/strong><\/p>\n<p>Le client s&rsquo;engage \u00e0 respecter les termes des pr\u00e9sentes CGV et \u00e0 utiliser les services conform\u00e9ment aux instructions du prestataire. Le client convient qu&rsquo;il n&rsquo;utilisera les services que pour son usage personnel et s&rsquo;engage \u00e0 ne pas violer les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle du prestataire.<\/p>\n<p><strong>ANNULATION<\/strong><\/p>\n<p>Les cours peuvent \u00eatre annul\u00e9s ou d\u00e9plac\u00e9s avec un pr\u00e9avis d&rsquo;au moins vingt-quatre (24) heures. En cas d&rsquo;annulation dans ce d\u00e9lai, le cours ne sera pas rembours\u00e9 mais report\u00e9. Toute annulation dans un d\u00e9lai inf\u00e9rieur \u00e0 vingt-quatre (24) heures ne donnera pas lieu \u00e0 un report.<\/p>\n<p><strong>DROIT DE R\u00c9TRACTATION<\/strong><\/p>\n<p>Conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur, le client dispose d&rsquo;un d\u00e9lai de r\u00e9tractation de 14 jours \u00e0 compter de sa commande pour exercer son droit de r\u00e9tractation aupr\u00e8s du prestataire, sans avoir \u00e0 justifier de motifs ni \u00e0 payer de p\u00e9nalit\u00e9s. Pour exercer ce droit, le client peut envoyer une d\u00e9claration de r\u00e9tractation par e-mail ou courrier au prestataire.<\/p>\n<p><strong>RESPONSABILIT\u00c9<\/strong><\/p>\n<p>Le prestataire met en \u0153uvre toutes les mesures pour fournir un service de qualit\u00e9. Cependant, le prestataire ne peut garantir de r\u00e9sultats sp\u00e9cifiques li\u00e9s aux cours d&rsquo;orthographe.<\/p>\n<p>Le prestataire ne peut \u00eatre tenu responsable des difficult\u00e9s rencontr\u00e9es par le client dans sa remise \u00e0 niveau en <span style=\"font-size: 16px;\">orthographe. Le prestataire s&rsquo;engage \u00e0 fournir les cours dans le respect des d\u00e9lais convenus avec le client et \u00e0 apporter toute l&rsquo;assistance n\u00e9cessaire pour atteindre les objectifs \u00e9tablis.<\/span><\/p>\n<p><strong>PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/strong><\/p>\n<p>Tous les contenus, textes, images, vid\u00e9os, et autres \u00e9l\u00e9ments du site sont la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle exclusive du prestataire et sont prot\u00e9g\u00e9s par les lois sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle en vigueur. Le client s&rsquo;engage \u00e0 ne pas copier, reproduire, ou utiliser ces contenus \u00e0 des fins commerciales ou non commerciales sans l&rsquo;autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable du prestataire.<\/p>\n<p><strong>DONN\u00c9ES PERSONNELLES<\/strong><\/p>\n<p>Le client accepte que les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es lors de la passation de sa commande soient utilis\u00e9es par le prestataire aux fins de la fourniture des services et de la gestion de la relation commerciale. Le prestataire s&rsquo;engage \u00e0 respecter les dispositions en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es personnelles et de confidentialit\u00e9.<\/p>\n<p>Le client peut exercer ses droits d&rsquo;acc\u00e8s, de rectification, de suppression, ou d&rsquo;opposition en contactant le prestataire aux coordonn\u00e9es fournies dans la section \u00ab\u00a0Service Client\u00a0\u00bb.<\/p>\n<p><strong>FORCE MAJEURE<\/strong><\/p>\n<p>Le prestataire ne peut \u00eatre tenu responsable de tout retard ou d\u00e9faut de performance r\u00e9sultant de circonstances ind\u00e9pendantes de sa volont\u00e9, y compris, mais sans s&rsquo;y limiter, des gr\u00e8ves, des conflits de travail, des catastrophes naturelles, des pannes de r\u00e9seau, ou d&rsquo;autres \u00e9v\u00e9nements impr\u00e9visibles.<\/p>\n<p><strong>LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMP\u00c9TENTE<\/strong><\/p>\n<p>Les pr\u00e9sentes CGV sont r\u00e9gies par la loi fran\u00e7aise. Tout litige qui ne pourrait \u00eatre r\u00e9gl\u00e9 \u00e0 l&rsquo;amiable sera soumis \u00e0 la juridiction exclusive des tribunaux comp\u00e9tents de Brest.<\/p>\n<p><strong>MODIFICATION DES CGV<\/strong><\/p>\n<p>Le prestataire se r\u00e9serve le droit de modifier \u00e0 tout moment les pr\u00e9sentes CGV. Les modifications seront publi\u00e9es sur le site et seront applicables d\u00e8s leur mise en ligne. Il est de la responsabilit\u00e9 du client de consulter r\u00e9guli\u00e8rement les CGV pour se tenir inform\u00e9 des \u00e9ventuelles modifications.<\/p>\n<p><strong>ACCEPTATION DU CLIENT<\/strong><\/p>\n<p>En validant sa commande, le client d\u00e9clare avoir pris connaissance des pr\u00e9sentes CGV et les accepter sans r\u00e9serve.<\/p>\n<p>Fait \u00e0 Brest, le 02\/10\/2023.<\/p>\n<hr \/>\n<p>Ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (CGV) d\u00e9finissent les termes et conditions de la prestation de cours d&rsquo;orthographe en ligne ou \u00e0 domicile par Isabelle Meynial. Si vous avez des questions ou des pr\u00e9occupations, n&rsquo;h\u00e9sitez pas \u00e0 contacter Isabelle Meynial aux coordonn\u00e9es fournies.<\/p>\n<p>Notez que ces CGV sont bas\u00e9es sur les informations fournies pr\u00e9c\u00e9demment et peuvent n\u00e9cessiter des ajustements en fonction de votre situation particuli\u00e8re. Assurez-vous de consulter un avocat ou un professionnel juridique pour vous assurer que ces CGV sont conformes \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur dans votre r\u00e9gion.<\/p>\n<p>[\/et_pb_text][\/et_pb_column][\/et_pb_row][\/et_pb_section]<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente pour les cours d&rsquo;orthographe en ligne ou \u00e0 domicile Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont \u00e0 jour au 02\/10\/2023 Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (ci-apr\u00e8s \u2018\u2019 CGV \u2018\u2019) sont propos\u00e9es par Isabelle Meynial, le prestataire, inscrite sous le num\u00e9ro de siret\u00a0518 808 910 00021, dont le si\u00e8ge social est\u00a0 [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_et_pb_use_builder":"on","_et_pb_old_content":"","_et_gb_content_width":"","footnotes":""},"class_list":["post-113","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/solutionsdorthographe.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/113","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/solutionsdorthographe.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/solutionsdorthographe.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/solutionsdorthographe.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/solutionsdorthographe.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=113"}],"version-history":[{"count":13,"href":"https:\/\/solutionsdorthographe.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/113\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":359,"href":"https:\/\/solutionsdorthographe.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/113\/revisions\/359"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/solutionsdorthographe.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=113"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}